Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET
SCEA PETIT Jean Dominique, Societé Civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3824845
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET de PETIT Jean Dominique

Présentation de la marque CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET

Déposée le 18 avril 2011 par PETIT Jean DominiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est PETIT Jean DominiqueTODO domicilié(e) CHT HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PETIT Jean Dominique domicilié(e) CHATEAU HAUT RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France.

La marque CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET est expirée depuis le 18 avril 2021.

PETIT Jean Dominique a également déposé les autres marques suivantes : GRAND-JUAN DU CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET , CHATEAU HAUT RIEUFLAGET , 33 , L'ABNÉGATION , CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS


SCEA PETIT Jean Dominique, Societé Civile d'exploitation agricole - CHT HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France


SCEA PETIT Jean Dominique - CHATEAU HAUT RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Commanderie du Bardelet.